Bernard Philippe

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PHILIPPE (Bernard, Jules, Emile)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000037466705(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 201805/10/2018
De: PHILIPPE Bernard
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard Philippe
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 1ère session) par ordre alphabétique
Barraud Jean-Luc, automatique et informatique industrielle
ESRS0830085A(source BOESR)
admission
12 Décembre 200812/12/2008
De: Bernard Philippe
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000795940(source JORF)
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Bernard Philippe
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000795940(source JORF)
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Bernard Philippe
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000795940(source JORF)
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Philippe (Bernard, Albert)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Philippe (Bernard, Gaston)
maître artisan coiffeur ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Philippe (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
sur proposition des organisations nationales représentatives
représentants des coiffeurs exerçant en salon
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coiffure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000401704(source JORF)
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Philippe (Bernard, Edouard, Raymond)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-08-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000755014(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Philippe (Bernard, Edouard, Raymond)
colonel, infanterie. Chevalier du 15 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 mars 1984
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-15"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Philippe (Bernard)
direction de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Marseille, échelon social de Marseille
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
Conseillers techniques de service social du ministère de la défense
date_debut="1996-09-01"
corps="Conseillers techniques de service social"
JORFTEXT000000564783(source JORF)
titularisation
08 Janvier 199708/01/1997
De: Philippe (Bernard, Jules, Paul)
ancien notaire
Desvres (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000746288(source JORF)
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Philippe (Bernard, Jules, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Philippe et Bruno Vandenbroucque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000352936(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 199529/06/1995
De: Philippe (Bernard, Jules, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000348138(source JORF)
nomination
02 Septembre 199402/09/1994
De: Philippe (Bernard, Jules, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000348138(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 199402/09/1994
De: Philippe (Bernard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000174266(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992

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